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Marques déposées par DREUX Vincent
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FORTIUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTIUS
DREUX Vincent

Numéro de dépôt :
92435563
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque FORTIUS

Déposée le 23 septembre 1992 par DREUX Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORTIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est DREUX Vincent, domicilié(e) 25, rue Malesherbes, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France.

La marque FORTIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTIUS est expirée depuis le 23 septembre 2002.

DREUX Vincent a également déposé les autres marques suivantes : CERDEL , CITIUS , EUROPAS , PAS , ALTIUS , P.A.S : POSTE ACCES SIMPLIFIE , C.P.A.S : COMPAGNIE DU P.A.S , CEDI : COMPAGNIE DES ECHANGES DE DONNEES INFORMATISES


DREUX Vincent - 25, rue Malesherbes, 69006 LYON - France


REQUET CHABANEL S.A. au Capital de 1.000.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 2 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209530 - Publication au BOPI 1996-12-02

Inscription le 6 mai 1999 - Changement de dénomination n°277032 - Publication au BOPI 1999-05-06

Inscription le 6 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277031 - Publication au BOPI 1999-05-06

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

- Service de communication et de transmission d'informations à caractère financier par ordinateurs, micro-ordinateurs, centres serveurs de vidéographie, téléphone, télécopie ou autres moyens de transmission

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.